KAFFEEBRÜHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4240213 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4240213
Numéro de demande
EP21802344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2021
Publié
13 sept. 2023
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité
EP 20205487 03.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/080387 02.11.2021
Publication PCT
WO2022/096457 12.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  4. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Inventeur

FLICK, Jean, Marc

1405 POMY

CALDERONE, Roberto, Angelo

1350 Orbe

BLUNIER, Jean, Daniel

1470 Estavayer-le-Lac

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.