MOPPSYSTEM UND VERWENDUNG DES MOPPSYSTEMS
Brevet européen · EP4240218 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4240218
- Numéro de demande
- EP22797021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2022
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47L 13/20 (2006.01)A47L 13/254 (2006.01)A47L 13/256 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021124441 21.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/076203 21.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/046738 30.03.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 27 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 13 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.05.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
BARSKI, Olaf
60316 Frankfurt am Main, DE
BECKER, Edward
35463 Fernwald, DE
MORGENSTERN, Maximilian
55118 Mainz, DE
NOBER, Peter
54597 Rommersheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.