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Brevet européen · EP4240263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4240263
- Numéro de demande
- EP21830386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2021
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 202063111610 P 09.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/081169 09.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/096753 12.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 30 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.01.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
MANSON, Alec
Raynham, MA 02767, US
FOURNIER, Richard
Raynham, MA 02767, US
EMIL, Cory
Raynham, MA 02767, US
BIESTER, Eric
Raynham, MA 02767, US
MILLER, William
Raynham, MA 02767, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.