FESTE FORMULIERUNG
Brevet européen · EP4240331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4240331
- Numéro de demande
- EP21809914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2021
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/404 (2006.01)A61P 31/14 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2020/126596 04.11.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/128521 03.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/095913 12.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M.ZARDI & CO SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 05.06.2026
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
ZHU, Donghua
Shanghai 200233, CN
KIMPE, Kristof Leonard
2340 Beerse, BE
ANDERSEN, Sune Klint
2340 Beerse, BE
RAVELINGIEN, Matthieu Jean M.
2340 Beerse, BE
SOMERS, Ivan Henri M.
2340 Beerse, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.