FESTE FORMULIERUNG

Brevet européen · EP4240331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4240331
Numéro de demande
EP21809914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2021
Publié
13 sept. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 31/404 (2006.01)
A61P 31/14 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CN2020/126596 04.11.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/128521 03.11.2021
Publication PCT
WO2022/095913 12.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M.ZARDI & CO SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 05.06.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

ZHU, Donghua

Shanghai 200233, CN

KIMPE, Kristof Leonard

2340 Beerse, BE

ANDERSEN, Sune Klint

2340 Beerse, BE

RAVELINGIEN, Matthieu Jean M.

2340 Beerse, BE

SOMERS, Ivan Henri M.

2340 Beerse, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.