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Brevet européen · EP4240509 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4240509
- Numéro de demande
- EP20960732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 25/21 (2006.01)B01D 25/127 (2006.01)B01D 25/164 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/FI2020/050737 06.11.2020
- Publication PCT
- WO2022/096771 12.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
MUSTAKANGAS, Mirva
33950 Pirkkala, FI
JUVONEN, Ismo
55300 Rauha, FI
KAIPAINEN, Janne
69510 Halsua, FI
ELORANTA, Teemu
54530 Luumäki, FI
ILLI, Mika
01700 Vantaa, FI
VÄNTTINEN, Kari
02330 Espoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.