LEITTECHNISCHE EINRICHTUNG
Brevet européen · EP4240622 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4240622
- Numéro de demande
- EP21835644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2021
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60T 8/17 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020215948 15.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/084353 06.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/128562 23.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 10 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.03.2026
- 17 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 10 sept. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne → Siemens Mobility GmbH, Krauss-Maffei-Straße 2, 80997 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
HORN, Stephan
91056 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.