PALETTENHUBWAGEN MIT EINSTELLBAREM GABELABSTAND

Brevet européen · EP4240632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4240632
Numéro de demande
EP20715989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2020
Publié
13 sept. 2023
Délivré
22 mai 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/06 (2006.01)
Priorité
US 201962810308 P 25.02.2019
US 201962884000 P 07.08.2019
Demande PCT
PCT/US2020/019624 25.02.2020
Publication PCT
WO2020/176458 03.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

Rehrig Pacific Company

4010 East 26th Street, Los Angeles, CA 90058, US

Inventeur

KALINOWSKI, Dane Gin Mun

Foothill Ranch, California 92610, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.