DEVULKANISIERUNGSADDITIV, ZUGEHÖRIGES VERFAHREN ZUR DEVULKANISIERUNG UND DEVULKANISIERTES PRODUKT

Brevet européen · EP4240792 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4240792
Numéro de demande
EP22728298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2022
Publié
13 sept. 2023
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C08J 11/28 (2006.01)
C08C 19/08 (2006.01)
C08K 5/14 (2006.01)
C08K 5/21 (2006.01)
C08J 11/22 (2006.01)
B29B 7/46 (2006.01)
Priorité
IT 202100014606 04.06.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/055186 03.06.2022
Publication PCT
WO2022/254390 08.12.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 21 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.06.2024

  5. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Rubber Conversion S.r.l.

Via della Meccanica, 17, 37139 Verona, IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

FOCHESATO COLOMBANI, Filippo

36100 Vicenza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.