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Brevet européen · EP4240919 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4240919
Numéro de demande
EP21805927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2021
Publié
13 sept. 2023
Délivré
25 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E03C 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 102020129021 04.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/080476 03.11.2021
Publication PCT
WO2022/096488 12.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 3 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2024

  4. 3 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

BWT Holding GmbH

Walter-Simmer-Str. 4, 5310 Mondsee, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DEPAUL, Marcus

5310 Mondsee, AT

MAIRHOFER, Anton

4893 Zell am Moos, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.