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Brevet européen · EP4240925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4240925
- Numéro de demande
- EP21890145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2021
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04D 13/00 (2006.01)E04D 13/04 (2006.01)G08B 21/20 (2006.01)G08B 25/10 (2006.01)H04W 4/38 (2018.01)
- Priorité
- US 202063110759 P 06.11.2020US 202063116503 P 20.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/058246 05.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/098999 12.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
RASMUSSEN, Michael
7884 Fur, DK
LAUGESEN, Caspar Pilkington
6400 Sønderborg, DK
BECH, Kristina Juel
7480 Vildbjerg, DK
THEM, Thomas Svan
7400 Herning, DK
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