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Brevet européen · EP4240946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4240946
- Numéro de demande
- EP21890127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2021
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F01N 3/029 (2006.01)F01N 3/04 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/24 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)
- Priorité
- US 202063110617 P 06.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/058204 05.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/098969 12.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
LUECKING, Alphonse R.
Cedar Falls, Iowa 50613, US
ROE, Thomas Osgood
Stoughton, Wisconsin 53589, US
CHRISTIANSON, Pete, C.
Waunakee, Wisconsin 53597, US
HAVERLAND, Tyler J.
Platteville, Wisconsin 53818, US
HUMMEL, Ken
Barneveld, Wisconsin 53507, US
CLEMENTZ, Timothy C.
Columbus, Indiana 47201, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.