ENSEMBLE COMPORTANT UN RIVET
Brevet européen · EP4240981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4240981
- Numéro de demande
- EP21802722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2021
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16B 19/06 (2006.01)F16B 19/10 (2006.01)F16F 15/12 (2006.01)F16F 15/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 2011366 05.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/080565 03.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/096537 12.05.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
LAPORTE, Benjamin
12084 MONDOVI, IT
LANFRANCO, Gianbattista
12084 MONDOVI, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.