DIREKTE VERBINDUNG EINER ROHRLEITUNG
Brevet européen · EP4241000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4241000
- Numéro de demande
- EP21889691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2021
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16L 1/26 (2006.01)F16L 1/12 (2006.01)E21B 43/013 (2006.01)F16L 1/19 (2006.01)F16L 1/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 202017495 05.11.2020
- Demande PCT
- PCT/NO2021/050206 07.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/098243 12.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
LEVOLD, Erik
4035 Stavanger, NO
ILSTAD, Håvar
4035 Stavanger, NO
OPGÅRD, Marie Finstad
4035 Stavanger, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.