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Brevet européen · EP4241004 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4241004
- Numéro de demande
- EP21802696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2021
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16L 11/112 (2006.01)F16L 11/15 (2006.01)B29C 48/00 (2019.01)B29D 23/00 (2006.01)B32B 25/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020129048 04.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/080343 02.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/096437 12.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
KRAUSS, Manfred
97265 Hettstadt, DE
SPIELBERG, Daniel
90480 Nürnberg, DE
BLÜMMERT, Dominik
97486 Köningsberg in Bayern, DE
JURISCHKA, Mike
97421 Schweinfurt, DE
SCHRÖTER, Sören
96103 Hallstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.