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Brevet européen · EP4241021 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4241021
Numéro de demande
EP21889744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2021
Publié
13 sept. 2023
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F24F 8/00 (2021.01)
B01D 46/00 (2022.01)
F24F 11/38 (2018.01)
Priorité
TR 202017522 03.11.2020
Demande PCT
PCT/TR2021/050704 08.07.2021
Publication PCT
WO2022/098326 12.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Inventeur

TARKUÇ, Simge

34445 Beyoglu/Istanbul, TR

KANDEMIR, Nihat

34445 Beyoglu/Istanbul, TR

ÇOBAN, Burak

34445 Beyoglu/Istanbul, TR

ER, Dilan

34445 Beyoglu/Istanbul, TR

KESKIN, Ege

34445 Beyoglu/Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.