VALIDIERUNG EINER FAHRZEUGPOSITION

Brevet européen · EP4241103 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4241103
Numéro de demande
EP21806952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2021
Publié
13 sept. 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01S 5/02 (2010.01)
G01S 19/21 (2010.01)
H04W 4/02 (2018.01)
G01S 5/00 (2006.01)
H04W 4/029 (2018.01)
H04W 4/44 (2018.01)
Priorité
AT 509652020 09.11.2020
Demande PCT
PCT/AT2021/060412 08.11.2021
Publication PCT
WO2022/094643 12.05.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

AVL List GmbH

Hans-List-Platz 1, 8020 Graz, AT

Inventeur

PRILLER, Peter

8111 Gratwein-Straßengel, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.