PROCEDE ET SYSTEME D'USINAGE DE PIECES MICROTECHNIQUES
Brevet européen · EP4241137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4241137
- Numéro de demande
- EP21802333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2021
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04D 3/00 (2006.01)B23K 26/042 (2014.01)B23K 26/03 (2006.01)B23K 26/0622 (2014.01)B23K 26/067 (2006.01)B23K 26/08 (2014.01)B23K 26/382 (2014.01)B23K 26/40 (2014.01)B23K 26/402 (2014.01)B23K 37/04 (2006.01)B23K 103/00 (2006.01)B23K 103/04 (2006.01)B23K 103/08 (2006.01)B23K 103/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 20205523 03.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/080284 01.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/096419 12.05.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 2 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.