MONTRE À AFFICHEUR GLISSANT

Brevet européen · EP4241138 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4241138
Numéro de demande
EP21805505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2021
Publié
13 sept. 2023
Délivré
5 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04G 17/04 (2006.01)
A44C 5/00 (2006.01)
A44C 5/14 (2006.01)
G04G 17/06 (2006.01)
G06F 1/16 (2006.01)
Priorité
EP 20205990 05.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/080591 04.11.2021
Publication PCT
WO2022/096550 12.05.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 10 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.06.2024

  5. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

TORTORA, Pierpasquale

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.