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Brevet européen · EP4241166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4241166
Numéro de demande
EP21815805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2021
Publié
13 sept. 2023
Délivré
16 oct. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/14 (2006.01)
G06F 3/06 (2006.01)
G06F 16/182 (2019.01)
G06F 16/11 (2019.01)
H04L 67/1095 (2022.01)
H04L 67/1097 (2022.01)
Priorité
US 202063109710 P 04.11.2020
US 202017130243 22.12.2020
Demande PCT
PCT/US2021/057878 03.11.2021
Publication PCT
WO2022/098744 12.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  2. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

NetApp, Inc.

3060 Olsen Drive, San Jose, CA 95128, US

Inventeur

YELHERI, Sharankumar

San Jose, CA 95128, US

PANDIT, Atul, Ramesh

San Jose, CA 95128, US

GEORGE, Tijin

San Jose, CA 95128, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.