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Brevet européen · EP4241212 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4241212
Numéro de demande
EP21887907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2021
Publié
13 sept. 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06N 10/40 (2022.01)
H10D 48/00 (2025.01)
Priorité
AU 2020904014 04.11.2020
Demande PCT
PCT/AU2021/051300 04.11.2021
Publication PCT
WO2022/094660 12.05.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

SIMMONS, Michelle Yvonne

Sydney Kensington, New South Wales 2052, AU

HOUSE, Matthew Gregory

Sydney Kensington, New South Wales 2052, AU

GORMAN, Samuel Keith

Sydney Kensington, New South Wales 2052, AU

HOGG, Mark Richard

Sydney Kensington, New South Wales 2052, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.