FERN-SIM-BEREITSTELLUNG
Brevet européen · EP4241474 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4241474
- Numéro de demande
- EP21802067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2021
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04W 8/20 (2009.01)
- Priorité
- US 202017090477 05.11.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/053325 04.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/098457 12.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
SHAH, Abhi Umeshkumar
San Diego, California 92121-1714, US
CHILLA, Rajashekar
San Diego, California 92121-1714, US
GARIMELLA SRIVENKATA, Lakshmi Bhavani
San Diego, California 92121-1714, US
SEKAR, Mrudula
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.