VERZÖGERUNGSINFORMATION
Brevet européen · EP4241523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4241523
- Numéro de demande
- EP20803525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04W 72/12 (2023.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/081223 06.11.2020
- Publication PCT
- WO2022/096118 12.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
ROSA, Claudio
8920 Randers NV, DK
TOFT, Morten
9230 Svenstrup, DK
ABREU, Renato Barbosa
9000 Aalborg, DK
LASELVA, Daniela
9270 Klarup, DK
KARIMIDEHKORDI, Ali
81669 Munich, DE
MALDONADO, Roberto
9000 Aalborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.