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Brevet européen · EP4241710 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4241710
Numéro de demande
EP23174667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2019
Publié
13 sept. 2023
Délivré
11 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
AU 2018904378 16.11.2018
Divisionnaire de
EP19884980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 21 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.10.2024

  5. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Titulaire

Southern Cross Patents Pty Ltd

17 Menin Road, Corinda, Queensland 4075, AU

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MCPHEE, Robert

Corinda, 4075, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.