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Brevet européen · EP4241739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4241739
- Numéro de demande
- EP23160570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2023
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 202263317123 P 07.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Titulaire
Howmedica Osteonics Corporation
Mahwah, New Jersey 07430, US
Inventeur
DUNBAR, Michael James
DUNCANS COVE B3V 1K4, CA
PATTNAIK, Pramit
767033 BALANGIR ODISHA, IN
PASCALE, Kenneth
HOBOKEN, NEW JERSEY 07030, US
KAYAL, Jordan
MAHWAH, NEW JERSEY 07430, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.