STOSTOMIEGERÄT

Brevet européen · EP4241745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4241745
Numéro de demande
EP23189012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2021
Publié
13 sept. 2023
Délivré
22 janv. 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/44 (2006.01)
A61F 5/445 (2006.01)
A61F 5/441 (2006.01)
A61F 5/443 (2006.01)
Priorité
GB 202008232 02.06.2020
Divisionnaire de
EP21734455
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

ConvaTec Limited

GDC First Avenue, Deeside, Flintshire CH5 2NU, GB

Inventeur

HOLDEN, Clare

Flintshire, CH5 2NU, GB

YOUNG, Alice

Flintshire, CH5 2NU, GB

EVANS, Kevin

Flintshire, CH5 2NU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.