ATEMMASKENSYSTEM

Brevet européen · EP4241815 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4241815
Numéro de demande
EP23169382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2017
Publié
13 sept. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
Priorité
US 201662308654 P 15.03.2016
US 201662324139 P 18.04.2016
US 201662402301 P 30.09.2016
Divisionnaire de
EP17767045
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Inventeur

    Inventeur
    BORNHOLDT, Melissa Catherine, Auckland, Nouvelle-Zélande, DOWNEY, Jonathan Mark, Auckland, Nouvelle-Zélande, WALLS, Bruce Michael, Auckland, Nouvelle-Zélande, GILBERT, Adam Luke, Auckland, Nouvelle-Zélande, COLLINS, Janine Elizabeth, Auckland, Nouvelle-Zélande, HIPOLITO, Chris Onin Limpin, Auckland, Nouvelle-Zélande, RICHARDSON, Thomas Mark, Auckland, Nouvelle-Zélande, SIEW, Silas Sao Jin, Auckland, Nouvelle-Zélande, O'CONNOR, James Patrick, Auckland, Nouvelle-Zélande, LARGE, Christopher John, Auckland, Nouvelle-Zélande, SPEAR, Tony William, Auckland, Nouvelle-Zélande, STEPHENSON, Matthew Roger, Auckland, Nouvelle-Zélande, FREESTONE, Paul Matthew, Auckland, Nouvelle-Zélande, HOCKING, Jake Baker, Auckland, Nouvelle-Zélande → BORNHOLDT, Melissa Catherine, Auckland, Nouvelle-Zélande, DOWNEY, Jonathan Mark, Auckland, Nouvelle-Zélande, WALLS, Bruce Michael, Auckland, Nouvelle-Zélande, GILBERT, Adam Luke, Auckland, Nouvelle-Zélande, COLLINS, Janine Elizabeth, Auckland, Nouvelle-Zélande, HIPOLITO, Chris Onin Limpin, Auckland, Nouvelle-Zélande, RICHARDSON, Thomas Mark, Auckland, Nouvelle-Zélande, SIEW, Silas Sao Jin, Auckland, Nouvelle-Zélande, O'CONNOR, James Patrick, Auckland, Nouvelle-Zélande, LARGE, Christopher John, Auckland, Nouvelle-Zélande, SPEAR, Tony William, Auckland, Nouvelle-Zélande, STEPHENSON, Matthew Roger, Auckland, Nouvelle-Zélande, FREESTONE, Paul Mathew, Auckland, Nouvelle-Zélande, HOCKING, Jake Baker, Auckland, Nouvelle-Zélande

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

BORNHOLDT, Melissa Catherine

Auckland, NZ

DOWNEY, Jonathan Mark

Auckland, NZ

WALLS, Bruce Michael

Auckland, NZ

GILBERT, Adam Luke

Auckland, NZ

COLLINS, Janine Elizabeth

Auckland, NZ

HIPOLITO, Chris Onin Limpin

Auckland, NZ

RICHARDSON, Thomas Mark

Auckland, NZ

SIEW, Silas Sao Jin

Auckland, NZ

O'CONNOR, James Patrick

Auckland, NZ

LARGE, Christopher John

Auckland, NZ

SPEAR, Tony William

Auckland, NZ

STEPHENSON, Matthew Roger

Auckland, NZ

FREESTONE, Paul Mathew

Auckland, NZ

HOCKING, Jake Baker

Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.