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Brevet européen · EP4241829 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4241829
Numéro de demande
EP23184374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2017
Publié
13 sept. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 60/13 (2021.01)
A61M 60/139 (2021.01)
A61M 60/216 (2021.01)
A61M 60/221 (2021.01)
A61M 60/232 (2021.01)
A61M 60/237 (2021.01)
A61M 60/419 (2021.01)
A61M 60/422 (2021.01)
A61M 60/50 (2021.01)
A61M 60/82 (2021.01)
A61M 60/824 (2021.01)
A61M 60/825 (2021.01)
Priorité
EP 16161941 23.03.2016
Divisionnaire de
EP21181683
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

SIESS, Thorsten

52074 Aachen, DE

WANG, Jimpo

52074 Aachen, DE

SPANIER, Gerd

52074 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.