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Brevet européen · EP4241859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4241859
Numéro de demande
EP20963567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2020
Publié
13 sept. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63B 47/02 (2006.01)
A63B 47/00 (2006.01)
A63B 102/32 (2015.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/044363 27.11.2020
Publication PCT
WO2022/113303 02.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

YAMABIKO CORPORATION

Yamabiko Corporation

1-7-2 Suehiro-cho, Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP

Inventeur

INABA Eiki

Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP

NAKANO Kenji

Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.