WÄRMELEITENDES ELEMENT
Brevet européen · EP4241986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4241986
- Numéro de demande
- EP21888957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2021
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B32B 27/20 (2006.01)B32B 7/022 (2019.01)B32B 7/027 (2019.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)H01L 23/373 (2006.01)H01L 23/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020185938 06.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/036675 04.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/097404 12.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
TACHI, Naohiro
Kasugai-shi, Aichi 480-0303, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.