KARTUSCHE
Brevet européen · EP4242006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242006
- Numéro de demande
- EP23160781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2023
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 15/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022036628 09.03.2022JP 2022126525 08.08.2022JP 2022193791 02.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Titulaire
Seiko Epson Corporation
Tokyo 160-8801, JP
Inventeur
TARUYA, Keisuke
392-8502 Suwa-shi, JP
SASAKI, Taishi
392-8502 Suwa-shi, JP
ISHIMOTO, Akio
392-8502 Suwa-shi, JP
YASUKI, Hirosuke
392-8502 Suwa-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.