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Brevet européen · EP4242014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242014
- Numéro de demande
- EP23179071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2019
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01M 17/02 (2006.01)B60C 19/00 (2006.01)B60C 23/04 (2006.01)B60C 11/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018091256 10.05.2018
- Divisionnaire de
- EP19798846
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
OKAZAKI, Naoto
Tokyo 104-8340, JP
OIDA, Shoji
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.