REIFENVERSCHLEISSVORHERSAGESYSTEM, REIFENVERSCHLEISSVORHERSAGEPROGRAMM, REIFENVERSCHLEISSVORHERSAGEVERFAHREN UND DATENSTRUKTUR

Brevet européen · EP4242014 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4242014
Numéro de demande
EP23179071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2019
Publié
13 sept. 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01M 17/02 (2006.01)
B60C 19/00 (2006.01)
B60C 23/04 (2006.01)
B60C 11/24 (2006.01)
Priorité
JP 2018091256 10.05.2018
Divisionnaire de
EP19798846
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

OKAZAKI, Naoto

Tokyo 104-8340, JP

OIDA, Shoji

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.