ARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP4242029 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4242029
Numéro de demande
EP22213603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2022
Publié
13 sept. 2023
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60K 6/365 (2007.10)
B60K 6/387 (2007.10)
B60K 6/405 (2007.10)
B60K 6/48 (2007.10)
B60K 6/547 (2007.10)
Priorité
JP 2022038615 11.03.2022
JP 2022038616 11.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Kubota Corporation, 2-47, Shikitsuhigashi 1-chome,, Naniwa-ku,, Osaka-shi, Osaka 5568601, Japon → Kubota Corporation, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

HIRASE, Yuji

SAKAI-SHI, OSAKA 5900908, JP

YAGYU, Sumio

SAKAI-SHI, OSAKA 5900908, JP

OKAZAKI, Kazuto

SAKAI-SHI, OSAKA 5900908, JP

II, Tsunehiro

SAKAI-SHI, OSAKA 5900908, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.