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Brevet européen · EP4242030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242030
- Numéro de demande
- EP22213179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2022
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 6/387 (2007.10)B60K 6/40 (2007.10)B60K 6/405 (2007.10)B60K 6/445 (2007.10)B60K 6/52 (2007.10)B60K 6/547 (2007.10)B60W 10/30 (2006.01)B60K 11/00 (2006.01)B60K 1/02 (2006.01)B60K 6/22 (2007.10)F01P 3/00 (2006.01)F01P 3/12 (2006.01)F01P 5/12 (2006.01)F01P 7/14 (2006.01)B60K 6/26 (2007.10)B60K 11/02 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)B60K 6/54 (2007.10)F16N 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022038614 11.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 4 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- Kubota Corporation, 2-47, Shikitsuhigashi 1-chome,, Naniwa-ku,, Osaka-shi, Osaka 5568601, Japon → Kubota Corporation, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
HIRASE, Yuji
SAKAI-SHI, OSAKA 5900908, JP
YAGYU, Sumio
SAKAI-SHI, OSAKA 5900908, JP
OKAZAKI, Kazuto
SAKAI-SHI, OSAKA 5900908, JP
II, Tsunehiro
SAKAI-SHI, OSAKA 5900908, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.