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Brevet européen · EP4242284 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242284
- Numéro de demande
- EP23189331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2018
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C09K 8/44 (2006.01)C09K 8/42 (2006.01)E21B 33/134 (2006.01)
- Priorité
- US 201762484624 P 12.04.2017
- Divisionnaire de
- EP22155427
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
SHAFER, Randall S
Houston, 77079, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.