FLUIDFÖRDERSYSTEM MIT SEPARATEM FLUIDMODUL

Brevet européen · EP4242431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4242431
Numéro de demande
EP23160222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2023
Publié
13 sept. 2023
Délivré
4 févr. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 1/12 (2006.01)
F16N 7/40 (2006.01)
F01M 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022105782 11.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Schwäbische Hüttenwerke Automotive GmbH

73433 Aalen, DE

Inventeur

Peters, Sven

88427 Bad Schussenried, DE

Kostic, Enis

88422 Bad Buchau, DE

Kunzi, Harald

71364 Winnenden, DE

Jäggle, Gerd

88521 Ertingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.