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Brevet européen · EP4242432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242432
- Numéro de demande
- EP23157039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2023
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 13/00 (2006.01)F01M 13/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022034341 07.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
IKEGAMI, Hiroaki
Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP
NISHIO, Yukihiro
Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP
OWAKI, Kazuyuki
Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP
MIURA, Takeshi
Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.