TANK
Brevet européen · EP4242436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242436
- Numéro de demande
- EP22160926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2022
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01P 11/02 (2006.01)F01P 11/18 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)F01M 11/00 (2006.01)F01M 11/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Titulaire
Ningbo Geely Automobile Research & Development Co. Ltd.
Hangzhou Bay New District Ningbo 315336, CN
Zhejiang Geely Holding Group Co., Ltd.
Hangzhou, Zhejiang 310051, CN
Inventeur
BERGMAN, Ulf
423 38 TORSLANDA, SE
JÖNSSON, Mikael
439 94 ONSALA, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.