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Brevet européen · EP4242437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4242437
Numéro de demande
EP23159659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2023
Publié
13 sept. 2023
Délivré
7 mai 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01P 11/08 (2006.01)
F01P 3/02 (2006.01)
F01P 3/20 (2006.01)
B63H 21/38 (2006.01)
B63H 21/14 (2006.01)
Priorité
JP 2022036980 10.03.2022
JP 2022036971 10.03.2022
JP 2022036982 10.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

Yanmar Holdings Co., Ltd.

Osaka-shi, Osaka, JP

Inventeur

HIRAO, Yu

Osaka-shi, JP

MATSUO, Shinya

Osaka-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.