KETTE
Brevet européen · EP4242488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242488
- Numéro de demande
- EP23160482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2023
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16G 13/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022037131 10.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Titulaire
Tsubakimoto Chain Co.
Osaka 530-0005, JP
Inventeur
Ebinuma, Kazuyuki
Osaka, 530-0005, JP
Hirata, Yuhi
Osaka, 530-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.