MUTTER UND KUGELGEWINDETRIEB MIT DERSELBEN
Brevet européen · EP4242490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242490
- Numéro de demande
- EP22879575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2022
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/24 (2006.01)F16H 25/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022010680 27.01.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/038134 13.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/145147 03.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
ABE, Yasuaki
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP
YUMIBA, Shuhei
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP
WATANABE, Yasumi
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.