LICHTEMITTIERENDES MODUL UND LINSE

Brevet européen · EP4242516 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4242516
Numéro de demande
EP23183915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2012
Publié
13 sept. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F21V 5/04 (2006.01)
F21V 13/08 (2006.01)
F21V 5/10 (2018.01)
F21K 9/64 (2016.01)
F21K 9/60 (2016.01)
G02B 5/02 (2006.01)
G02B 19/00 (2006.01)
Priorité
KR 20110128375 02.12.2011
KR 20110141098 23.12.2011
Divisionnaire de
EP12852932
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

KIM, Eun Ju

425-851 Ansan-si, Gyeonggi-do, KR

KIM, Bang Hyun

425-851 Ansan-si, Gyeonggi-do, KR

YANG, Young Eun

425-851 Ansan-si, Gyeonggi-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.