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Brevet européen · EP4242522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4242522
Numéro de demande
EP23183458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2023
Publié
13 sept. 2023
Délivré
28 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C09D 5/16 (2006.01)
F24C 15/20 (2006.01)
C09D 7/63 (2018.01)
B05D 5/08 (2006.01)
Priorité
US 202363482846 P 02.02.2023
US 202318345118 30.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

Parties

Titulaire

Beko Italy Manufacturing S.r.l.

Via Varesina, 204, 20156 Milano, IT

Inventeur

CORSINI, Francesca

Benton Harbor, MI 49022, US

BASSO, Margherita

Benton Harbor, MI 49022, US

RIBAS, Fabio F.

Benton Harbor, MI 49022, US

GUIDI, Cesare

Benton Harbor, MI 49022, US

IZZO, Chiara

Benton Harbor, MI 49022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.