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Brevet européen · EP4242548 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4242548
Numéro de demande
EP23188749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2018
Publié
13 sept. 2023
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F24D 17/00 (2022.01)
F24D 19/10 (2006.01)
F24H 1/08 (2022.01)
F24H 1/12 (2022.01)
F24H 9/13 (2022.01)
F24H 9/20 (2022.01)
F24H 15/174 (2022.01)
F24H 15/219 (2022.01)
F24H 15/34 (2022.01)
F24H 15/355 (2022.01)
Priorité
US 201762515831 P 06.06.2017
Divisionnaire de
EP18735454
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 17 mars 2026

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2026

  3. 17 mars 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026
    Date de radiation
    27.01.2026 (supprimé)
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 17.03.2026

  4. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  5. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  6. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

OhmIQ, Inc.

3860 Faber Place Drive, North Charleston, SC 29405, US

Inventeur

CALLAHAN, Jeremiah, M.

Sullivan's Island, 29482, US

DOESBURG, Eric, J.

Charleston, 29403, US

LYON, Gregory, S.

Mamaroneck, 10543, US

WIECKOWSKI, Michael, J.

Charleston, 29407, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.