MESSSYSTEM
Brevet européen · EP4242586 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242586
- Numéro de demande
- EP23185112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2019
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G01C 1/04 (2006.01)G01C 15/02 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP19150268
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.