MESSVORRICHTUNG MIT GERUCHSSENSOR
Brevet européen · EP4242626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242626
- Numéro de demande
- EP21889208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2021
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 5/02 (2006.01)G01N 29/02 (2006.01)G01N 29/22 (2006.01)G01N 33/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020184741 04.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/040460 02.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/097655 12.05.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
MATSUOKA Hiroaki
Tokyo 150-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.