BEHÄLTERUNTERSUCHUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4242642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242642
- Numéro de demande
- EP23160788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2023
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 21/90 (2006.01)B07C 5/34 (2006.01)
- Priorité
- LU 501639 09.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2026
- 18 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zacco GmbH, Limmatquai 4, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
PANGERSIC, Andrej
1000 Ljubljana, SI
MILANIC, Matija
1000 Ljubljana, SI
MAROLT, Matija
1000 Ljubljana, SI
STERGAR, Jost
1000 Ljubljana, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.