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Brevet européen · EP4242657 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4242657
Numéro de demande
EP21889181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2021
Publié
13 sept. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 33/543 (2006.01)
Priorité
JP 2020185343 05.11.2020
JP 2020185344 05.11.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/040352 02.11.2021
Publication PCT
WO2022/097628 12.05.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    NATIONAL UNIVERSITY CORPORATION HAMAMATSU, UNIVERSITY SCHOOL OF MEDICINE, 20-1 Handayama 1-chome, Higashi-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-3192, Japon, NTN Corporation, 3-6-32, Nakanoshima, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0005, Japon → NTN Corporation, 3-6-32, Nakanoshima, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0005, Japon, NATIONAL UNIVERSITY CORPORATION HAMAMATSU, UNIVERSITY SCHOOL OF MEDICINE, 20-1, Handayama 1-chome, Chuo-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-3192, Japon

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 4 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 04.08.2026

  3. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

HARIYAMA, Takahiko

Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-3192, JP

KAWASAKI, Hideya

Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-3192, JP

OHBA, Hiroaki

Iwata-shi, Shizuoka 438-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.