PROCÉDÉ DE CONTRÔLE DE LA QUALITÉ DE MESURES D'OPTOMÉTRIE

Brevet européen · EP4242737 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4242737
Numéro de demande
EP23178277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2014
Publié
13 sept. 2023
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02C 13/00 (2006.01)
A61B 3/00 (2006.01)
G16H 10/60 (2018.01)
Priorité
FR 1360989 08.11.2013
Divisionnaire de
EP14796827
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

HADDADI, Ahmed

94220 Charenton-Le-Pont, FR

BERTHEZENE, Marie-Anne

94220 Charenton-Le-Pont, FR

POULAIN, Isabelle

94220 Charenton-Le-Pont, FR

PETIGNAUD, Cécile

94220 Charenton-Le-Pont, FR

LEVRAUD, Loic

94220 Charenton-Le-Pont, FR

GAYAT, Sébastien

94220 Charenton-Le-Pont, FR

DIVO, Fabien

94220 Charenton-Le-Pont, FR

ROUSSEAU, Benjamin

94220 Charenton-Le-Pont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.