PROCÉDÉ DE CONTRÔLE DE LA QUALITÉ DE MESURES D'OPTOMÉTRIE
Brevet européen · EP4242737 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4242737
- Numéro de demande
- EP23178277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2014
- Publié
- 13 sept. 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G02C 13/00 (2006.01)A61B 3/00 (2006.01)G16H 10/60 (2018.01)
- Priorité
- FR 1360989 08.11.2013
- Divisionnaire de
- EP14796827
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
HADDADI, Ahmed
94220 Charenton-Le-Pont, FR
BERTHEZENE, Marie-Anne
94220 Charenton-Le-Pont, FR
POULAIN, Isabelle
94220 Charenton-Le-Pont, FR
PETIGNAUD, Cécile
94220 Charenton-Le-Pont, FR
LEVRAUD, Loic
94220 Charenton-Le-Pont, FR
GAYAT, Sébastien
94220 Charenton-Le-Pont, FR
DIVO, Fabien
94220 Charenton-Le-Pont, FR
ROUSSEAU, Benjamin
94220 Charenton-Le-Pont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.