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Brevet européen · EP4242745 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4242745
Numéro de demande
EP22204094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2022
Publié
13 sept. 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06F 3/12 (2006.01)
G03G 15/00 (2006.01)
Priorité
US 202217690042 09.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Toshiba Tec Kabushiki Kaisha

1-11-1, Osaki,, Shinagawa-ku Tokyo 141-8562, JP

Inventeur

Kojima, Takahiro

Shinagawa-kuu, Tokyo, 141-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.