KARTUSCHE

Brevet européen · EP4242750 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4242750
Numéro de demande
EP23176685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2016
Publié
13 sept. 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G03G 21/10 (2006.01)
G03G 21/18 (2006.01)
Priorité
JP 2015039431 27.02.2015
JP 2015232095 27.11.2015
Divisionnaire de
EP20168640
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 18 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.12.2025

  3. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

HIRAYAMA, Akinobu

Tokyo, 146-8501, JP

UENO, Takahito

Tokyo, 146-8501, JP

TAKEUCHI, Toshiaki

Tokyo, 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.